En Mêlée - Électricien sur Toulouse et sa métropole

Mentions légales

Informations légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., et de l'article L.111-1 du code de la consommation, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les présentes mentions légales.

Éditeur du site

Nom : Sébastien Patriot

Entreprise : En Mêlée

Téléphone : 06 61 05 69 73

Email : en_melee@icloud.com

Zone d'intervention : Toulouse et sa métropole

Hébergement

Le site est hébergé par :
Squarespace Ireland Limited
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8
Irlande
D08 N12C

Propriété intellectuelle

La structure générale du site en-melee-toulouse.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site en-melee-toulouse.fr par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de Samuel Karim est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l'adresse À définir, en décrivant le problème de la façon la plus précise possible.

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du litige.